Institut Supérieur de Formation Bancaire / Institute for Studies in Finance & Banking

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Catalogue

COMPLIANCE APPLIQUÉE : CLIENTS & TRANSACTIONS

Contexte et enjeux

Ce cours est dispensé dans le cadre du Certificat en Conformité Bancaire (CCB)

La multiplication de règles de conduite dans le domaine financier rend parfois la lecture de la réglementation, ainsi que l’importance respective de ses divers volets, opaque et complexe.

Primordiales de par leur ancienneté et leur importance dans le système hiérarchique réglementaire, les problématiques liées à la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme demeurent les piliers fondateurs de la compliance bancaire.

Cette formation permettra au participant, à travers divers cas et exercices tirés de la pratique, de comprendre les règles et risques liés à ces deux aspects fondamentaux. Il pourra dès lors reconnaître les indices de risque et s’en protéger de manière proactive, notamment via la documentation.

Ce cours à la carte est finalisé par un examen (compris dans le prix) qui a lieu lors de la session d’examen qui suit directement la dernière date du cours (voir planning des sessions d’examen). 

Objectifs

A l’issue de cette formation, les participants seront capables de :

  • Comprendre l’organisation et le système de surveillance de la lutte contre le blanchiment d’argent en Suisse, ainsi que le rôle et la responsabilité de chaque département/collaborateur en interne ;
  • Distinguer les principales différences entre les règles applicables à des intermédiaires financiers bancaires et para- bancaires ;
  • Identifier leurs conséquences lorsque plusieurs intermédiaires financiers interviennent dans le cadre de la même relation d’affaires ;
  • Comprendre et appliquer les règles relatives à la gestion des risques clients et transactionnels ;
  • Analyser les indices de blanchiment et savoir reconnaitre un événement qui en comporte ;
  • Documenter une entrée en relation et une transaction dans le respect des règles en vigueur et une optique de gestion du risque.

Thèmes

  • Cadre légal de la lutte contre le blanchiment d’argent & le financement du terrorisme
  • Vérification de l’identité du contractant
  • Identification de l’ayant droit économique (personne physique / morale, fondation ou trust)
  • Catégories de risque client & transactions et leurs conséquences pour l’acceptation du client et la gestion de la relation d’affaires
  • Surveillance des transactions et gestion du risque
  • Indices de blanchiment

Public ciblé

Ce cours sera d’un intérêt important pour les personnes évoluant ou envisageant d’évoluer dans les domaines suivants :

  • Intermédiaires financiers bancaires & para-bancaires
  • Relationship management
  • Gestion indépendante
  • Assistanat de gestion
  • Risk Officer
  • Legal & Compliance
  • Management bancaire
  • Family Offices
  • Trust Officers

Biographie du formateur

Pascal Tourette  est avocat au Barreau de Genève et associé de l’Etude Kronbichler & Tourette où il conseille principalement une clientèle intervenants sur les marchés financiers (banques, négociants en valeurs mobilières, gérants de fortune).

Au bénéfice d’une expertise sur divers domaines liés au droit économique, bancaire et des contrats, Pascal Tourette possède également une expérience de compliance officer de plusieurs années au sein d’une importante banque internationale.

Pascal Tourette est Licencié en Droit et est également titulaire d’un Masters en Droit de l’Université de Sheffield ainsi que du Certificat en Compliance Management de l’Université de Genève.

En parallèle à son activité d’avocat, il est actif dans la formation professionnelle et dispense des formations dans de nombreux instituts de la place et notamment dans l’ESBF.