Institut Supérieur de Formation Bancaire / Institute for Studies in Finance & Banking

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Catalogue

FISCALITÉ – ADÉQUATION FISCALE DES PRODUITS

Contexte et enjeux

Ce cours est dispensé dans le cadre du Certificat en Fiscalité Bancaire Appliquée

Avec l’augmentation de la transparence fiscale (ainsi que la possibilité de l’échange automatique de renseignements fiscaux), la gestion de fortune suisse doit intégrer aujourd’hui un nouveau paramètre essentiel et complexe : la fiscalité des avoirs de la clientèle. Maîtriser ce facteur, c’est acquérir un avantage compétitif clef.

Ce n’est qu’une fois que l’on a acquis une vision claire des contraintes opérationnelles liées aux différentes formes d’impôt, qu’on peut revenir à la question stratégique du Complex Money . Ce terme regroupe les questions autour d’une allocation d’actifs qui tienne compte des contraintes liées à la fiscalité. Il s’agit d’une façon nouvelle d’aborder la gestion de portefeuille.

S’engager sur la voie du Complex Money est une nécessité vitale pour un manager bancaire, car c’est le facteur essentiel qui assurera l’avenir d’un établissement financier dans les prochaines années.

Objectifs

A l’issue de cette formation, les participants seront en mesure de :

  • Se représenter la philosophie et les contraintes du Complex Money ;
  • Appliquer les principes de base de l’adéquation fiscale des produits ;
  • Enoncer les implications fiscales des grandes catégories de classes d’actifs & produits, pour plusieurs marchés européens ;
  • Mettre en place un portefeuille selon le principe des produits à inclure / exclure, selon une approche comparative par pays de résidence fiscale (produits à exclure / produits à inclure en fonction des règles d’identification fiscale du client) ;
  • Composer dans les grandes lignes une proposition d’investissement optimisée, tant au niveau de la fiscalité que des contraintes opérationnelles ;
  • Mettre en place un processus de gestion centralisée qui tienne compte de l’adéquation fiscale des produits.

Thèmes

  • Méthodes pour l’adéquation fiscale des portefeuilles : modèles et outils
  • Rappel des enjeux du gestionnaire de fortune pour différents pays (Suisse, Royaume-Uni, France, Espagne, Belgique, Italie, USA, marchés émergents)
  • Les quatre approches possibles du gestionnaire et comparatif de profitabilité pour chaque modèle de gestion
  • Le cycle de re-balancement des portefeuilles, pour l’adéquation fiscale
  • Documentation contractuelle : impacts sur le mandat de gestion
  • Cas pratiques et outils d’aide à la décision pour composer une proposition d’investissement optimisée par pays de référence

Public ciblé

Ce cours sera d’un intérêt important pour les personnes évoluant ou envisageant d’évoluer dans les domaines suivants :

  • Management ;
  • Gestion Privée ;
  • Conseil en investissement ;
  • Relationship management ;
  • Assistanat de gestion ;
  • Portfolio Management ;
  • Trust officers ;
  • Legal & Compliance ;
  • Family offices ;
  • Planification patrimoniale et successorale ;
  • Fiscaliste ;
  • Back office & opérations
  • Etc.

Biographie du formateur

M. Sergio Uldry :

Actif depuis plus d’une dizaine d’années dans le conseil à la clientèle privée des banques, Sergio Uldry est responsable du service fiscal chez Bordier & Cie.
Il a rejoint Bordier & Cie, Banquiers Privés à Genève, en 2010 et a préalablement pratiqué le Barreau à Genève durant plusieurs années, puis a travaillé pour Credit Suisse Trust et pour HSBC Private Bank à Genève, respectivement en qualité de « senior wealth planner », puis de gérant de fortune sur les marchés européens.

Sergio Uldry publie régulièrement dans la presse spécialisée et anime des conférences sur la thématique des services à la clientèle fiscalisée. Il est par ailleurs actif au sein de divers groupes de travail suisses et internationaux, notamment l’Association des Banques Privées Suisses. Sergio Uldry est avocat genevois de formation et titulaire d’un Master en fiscalité internationale (LLM int. taxation, UNINE).

M. Laurent Franceschetti :

Ingénieur Informaticien EPFL de formation, Laurent Franceschetti possède plus de 20 ans d’expérience dans divers domaines bancaires tels que l’audit, la gestion de projet, la formation ou le conseil en stratégie.
Consultant en organisation spécialisé sur les questions bancaires et fondateur de SettleNext, il intervient régulièrement dans l’accompagnement de banques et d’institutions financières lors de changements importants (technologie, compliance, fiscalité) et notamment dans l’amélioration et l’optimisation des processus opérationnels.
Spécialisé depuis 5 ans dans les problématiques liées à la fiscalité des avoirs bancaires, il intervient sur mandats stratégiques variés, (campagne de test de migration sur une nouvelle plate-forme pour au niveau de l’application de divers impositions ; audits de calculs de fiscalité opérationnelle ; formation et assistance d’équipes de front office (gestion fiscalement adéquate) et de back office (calculs et rapports fiscaux).

Laurent Franceschetti anime également des conférences et écrit de nombreux articles pour la presse.