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Aspects juridiques de la finance digitale

Digitalisation, Dématérialisation, Décentralisation, Désintermédiation. Les quatre « D » ont bouleversé le paysage de la finance traditionnelle longtemps dominée par les établissements …

  • 25 novembre 2021
  • 1 jour
INSCRIPTION
Compliance officer

Une connaissance pointue et étendue des aspects liés à la conformité – ou « compliance » – bancaire est aujourd’hui une compétence …

    INSCRIPTION
    Cross border

    Le cours entend donner une vision des enjeux réglementaires et des risques liés à l’activité transfrontière d’un prestataire de services. …

    • 2 novembre 2021
    • 0.5 jour
    INSCRIPTION
    Droit bancaire – introduction

    Les aspects juridiques constituent le cadre de l’activité bancaire. En Suisse, les règles sont émises au niveau de l’Etat et …

    • 7/8 décembre 2021
    • 2 soirs
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    Fiscalité bancaire – Introduction

    Le monde bancaire suisse a été le témoin d’une évolution sans précédent depuis la crise financière de 2008, avec un …

    • 23/24 novembre 2021
    • 2 soirs
    INSCRIPTION
    Intégrité des marchés

    Les différentes lois relatives au marché financier ainsi que certaines ordonnances et circulaires de la FINMA régissent les différents comportements …

    • 18 novembre 2021
    • 1 jour
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    Markets in Financial Instruments Directive 2 (MiFID) / Loi sur les services financiers (LSFin)

    MiFID II est entrée en vigueur dans toute l’Union européenne début 2018 et son précédent suisse devrait entrer en vigueur …

    • 1 novembre 2021
    • 1 jour
    INSCRIPTION
    Sécurité de l’information

    Après l’automatisation progressive et vertigineuse des processus bancaires lors de la 3e révolution industrielle et la généralisation des NTICs «Nouvelles …

    • 10 novembre 2021
    • 1 jour
    INSCRIPTION
    Applications FATCA / QI

    Le droit fiscal américain influe directement sur le traitement des clients d’établissements financiers, d’une part en introduisant une obligation d’identifier …

      Compliance – introduction

      La pression internationale exercée sur la Suisse et la spécificité de son secret bancaire donne lieu depuis quelques années à …

        Compliance appliquée : clients & transactions

        La multiplication de règles de conduite dans le domaine financier rend parfois la lecture de la réglementation, ainsi que l’importance …

          Compliance appliquée : suitability

          La problématique de la conformité bancaire s’est historiquement concentrée sur les aspects liés principalement au client (identification, détermination de l’ayant …

            Conformité fiscale de la clientèle bancaire

            Simplement respecter la législation fiscale en vigueur n’est plus suffisant, comme l’ont appris les banques suisses à leur détriment, notamment …

              Droit bancaire

              La complexité croissante de l’acquisition d’une clientèle toujours plus diversifiée et atypique, des opérations bancaires, du caractère systémique et intégré …

                Échange automatique de renseignements (EAR/CRS)

                L’échange automatique de renseignements (EAR ou CRS) est entré en vigueur en Suisse le 1er janvier 2017 et a pour …

                  Entraide judiciaire internationale

                  L’entraide internationale a subi ces dernières années d’importantes mutations notamment de par la volonté d’une transparence plus accrue de la …

                    FATCA

                    Le Foreign Account Tax Compliant Act (FATCA) est une réglementation américaine entrée en vigueur le 1er juillet 2014 ayant pour …

                      FATCA – Tax Issues

                      Le Foreign Account Tax Compliant Act (FATCA) est une réglementation américaine entrée en vigueur le 1er juillet 2014 ayant pour …

                        Fiscalité – Cas intégré d’application

                        Après avoir étudié en détail les différentes facettes de la fiscalité, les participants sont invités, à travers un grand exercice …

                          Fiscalité – Echange automatique de renseignements (EAR) – questions spéciales

                          Maximiser les recettes fiscales est devenu un objectif prioritaire pour les États qui n’hésitent pas à enrôler les institutions financières …

                            Fiscalité – Echange international d’informations

                            La lutte contre l’optimisation fiscale des individus et des entreprises multinationales est devenue une préoccupation majeure de la communauté internationale …

                              Fiscalité de la clientèle étrangère

                              La mondialisation a eu comme conséquence directe une croissance sans précédent des investissements transfrontaliers. L’investisseur privé raisonne aujourd’hui de façon …

                                Fiscalité des opérations bancaires : impôt anticipé Suisse

                                Outre la maîtrise des marchés et de l’information, une bonne planification financière requiert de comprendre et identifier les mécanismes d’impôt …

                                  Fiscalité des opérations financières

                                  Dans un environnement de concurrence croissante entre les places financières internationales, les impôts indirects subissent des modifications importantes et régulières …

                                    Fiscalité des produits financiers

                                    Les Banques parlent désormais beaucoup de ce qu’on appelle le « product suitability », soit la mise en place de procédures internes …

                                      Fiscalité transfrontalière

                                      Maximiser les recettes fiscales est devenu un objectif prioritaire pour les États et certains n’hésitent pas à enrôler de force …

                                        Imposition des personnes physiques

                                        La fiscalité a une influence majeure sur de nombreuses problématiques liées à l’investissement et à la performance, qu’il s’agisse du …

                                          Ingénierie patrimoniale pour la clientèle privée

                                          La préoccupation première de tout client de banque privée à Genève, qu’il soit résident en Suisse ou à l’étranger, est …

                                            Legal & compliance pour le négoce

                                            A l’issue de cette formation, les participants seront capables de : Reconnaître les différents régimes de sanctions actuels et leur …

                                              Planification fiscale

                                              Une judicieuse conservation et transmission d’un patrimoine pour les générations suivantes se positionne souvent à la base des objectifs au …

                                                Qualified intermediary

                                                Le droit fiscal américain influe directement sur le traitement des clients d’établissements financiers, d’une part en introduisant une obligation d’identifier …

                                                  Récupération d’impôts

                                                  La transparence fiscale, l’échange automatique de renseignements fiscaux ou l’application croissante des conventions de double impositions impliquent aux banques de …

                                                    Refresh legal et compliance

                                                    Ce cours constitue une mise à jour des connaissances et de la compréhension des problématiques principales constituant l’environnement légal et …

                                                      Régimes matrimoniaux et successoraux

                                                      Les conseillers patrimoniaux (banquiers, avocats, fiduciaires) étudient généralement la situation personnelle du client en se concentrant sur sa nationalité, son …

                                                        Résidence et domicile de la clientèle privée

                                                        La Loi sur le Blanchiment d’Argent (LBA) a pris une ampleur considérable en Suisse depuis son introduction en 1997, les …

                                                          Risk, legal & compliance

                                                          Une connaissance pointue et étendue des aspects liés à la conformité – ou « compliance » – bancaire est aujourd’hui une compétence …