Institut Supérieur de Formation Bancaire / Institute for Studies in Finance & Banking

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Catalogue

INGÉNIERIE PATRIMONIALE POUR LA CLIENTÈLE PRIVÉE

Contexte et enjeux

Ce cours est dispensé dans le cadre du Certificat en Fiscalité Bancaire Appliquée

La préoccupation première de tout client de banque privée à Genève, qu’il soit résident en Suisse ou à l’étranger, est de voir son capital s’apprécier tout en limitant ses risques.

La seconde de ses préoccupations tend vers l’optimisation fiscale de la détention de ce patrimoine puis de sa transmission selon ses désirs, de la manière la plus efficace.

L’ingénierie patrimoniale dresse cette préoccupation légitime et fait appel à des compétences pluridisciplinaires pour appréhender au mieux la situation des clients et leur proposer des solutions adéquates. Les professionnels de l’ingénierie patrimoniale, qu’ils soient avocats, notaires, experts comptables, experts fiscaux, doivent maîtriser des notions de droit fiscal, de droit bancaire, de droit civil, de droit immobilier, d’économie, de droit des assurances sociales, d’actuariat ou de droit des sociétés pour arrêter une planification qui ne sera optimale que si elle est conforme fiscalement dans l’ensemble des juridictions dans lesquelles le client est présent. C’est cette nouveauté qui rend la matière particulièrement importante pour tout professionnel de la finance qui se respecte.

Cette formation a pour but d’acquérir des réflexes qui permettront aux participants d’identifier des situations auxquelles l’ingénierie patrimoniale pourra apporter un plus. Ils auront pour ce faire approfondi les concepts de résidence fiscale, de Conventions de Double Imposition, de régimes fiscaux particuliers tels l’Imposition sur la dépense en Suisse, de structures juridiques telles les sociétés holdings et les trusts, et se seront vu présentés plusieurs cas pratiques dont la résolution étayera leurs connaissances.

Les intervenants s’efforceront de prendre en compte la nature de l’activité professionnelle des participants, l’accent pouvant être mis sur le conseil à la clientèle ou sur l’aspect plus réglementaire de la mise en œuvre au niveau de la banque d’un conseil d’ingénierie patrimoniale.

Objectifs

A l’issue de cette formation, les participants seront capables de :

  • Comprendre l’intérêt que présente l’Ingénierie patrimoniale ;
  • Connaître les principes qui régissent la définition de la résidence d’une personne ;
  • Comprendre les effets de la résidence sur la situation fiscale d’un client et sur la banque ;
  • Connaître les différents impôts qui frappent un client ainsi que les juridictions qui offrent un cadre parfois plus favorable ;
  • Comprendre les notions de trusts et de sociétés ;
  • Savoir ce qu’est une convention de double imposition et comprendre ses effets au niveau des prélèvements à la source et des autres impôts.

Thèmes

  • Résidence vs nationalité
  • Conventions de Double Imposition modèle OCDE
  • Généralités sur la taxation des personnes physiques
  • Régimes de taxation particuliers : forfait, UK RND, Portugal…
  • Généralités sur les sociétés et leur taxation
  • Sociétés holdings
  • Trusts
  • Réserves légales

Public ciblé

Ce cours sera d’un intérêt important pour les personnes évoluant ou envisageant d’évoluer dans les domaines suivants :

  • Fiscalité bancaire ;
  • Planification patrimoniale ;
  • Gestion privée : relationship management ;
  • Intermédiaires financiers (avocats, fiduciaires, …) ;
  • Gestion de fortune indépendante ;
  • Risk, legal & compliance ;
  • Opérations – back & middle office ;
  • Management bancaire.

Biographie du formateur

Oliver Chappaz & Alexandre Bardot sont associés au sein de l’étude Lemania Law, une étude d’avocats genevoise spécialisée dans le conseil fiscal pour une clientèle privée suisse et internationale.

Oliver Chappaz réunit une expérience de plus de 15 ans dans les domaines de la planification financière et du private banking (UBS), du conseil patrimonial et successoral (Royal Bank of Canada et UBS) ainsi que du conseil juridique et fiscal dans une étude d’avocat de la place.
Avocat de formation, Oliver Chappaz est en outre titulaire d’une Maîtrise en Droit des Affaires ainsi que d’un LLM Tax délivré par l’Université de Genève.

Au bénéfice d’une longue expérience dans les domaines de l’ingénierie patrimoniale ainsi que de la fiscalité, Alexandre Bardot a notamment été Senior Manager au sein du département juridique et fiscal de Deloitte Luxembourg et Executive Director de la Banque UBS à Genève, en charge du Département Wealth Planning pour l’Europe Occidentale.
Juriste de formation, il est titulaire d’un LLM Droit des affaires et fiscalité et achève un Doctorat en Droit Fiscal à l’Université de Genève et à l’Université de Paris 1 (Panthéon Sorbonne). Il est par ailleurs titulaire d’un MBA de Dublin City University.